Déposée par voie électronique le 11 janvier 2010 par Fabien RAMBAUX, Luc SAINT GERMAIN, Stella LAUDICINA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BATISSENS »
Les déposants sont Fabien RAMBAUX domicilié(e) 17 Rue Vaugelas - 74000 - Annecy - France, Luc SAINT GERMAIN domicilié(e) 168 Avenue d'Aix-les-Bains - 74600 - Seynod - France, Stella LAUDICINA domicilié(e) 1 Rue du lac - 74000 - Annecy - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fabien RAMBAUX domicilié(e) 17 Rue Vaugelas - 74000 - Annecy - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATISSENS est expirée depuis le 11 janvier 2020.
Fabien RAMBAUX a également déposé les autres marques suivantes : Ecome Energie
Fabien RAMBAUX - 17 Rue Vaugelas - 74000 - Annecy - France
Luc SAINT GERMAIN - 168 Avenue d'Aix-les-Bains - 74600 - Seynod - France
Stella LAUDICINA - 1 Rue du lac - 74000 - Annecy - France
Fabien RAMBAUX - 17 Rue Vaugelas - 74000 - Annecy - France
Publication - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-07
Enregistrement sans modification - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;
Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; Informations en matière de construction ; Supervision (direction) de travaux de construction ; Maçonnerie ; Travaux de plâtrerie ou de plomberie ; Travaux de couverture de toits ; Services d'étanchéité (construction) ; Démolition de constructions ; Location de machines de chantier ; Nettoyage de bâtiments(ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules(réparation) ; Désinfection ; Dératisation ; Blanchisserie ; Rénovation de vêtements ; Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; Repassage du linge ; Travaux de cordonnerie ; Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; Installation, entretien et réparation de machines ; Installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; Entretien et réparation d'horlogerie ; Réparation de serrures ; Restauration de mobilier ; Construction navale ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art.
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